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Marques déposées par Vignobles DEPIOTTODO
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CHATEAU DES TROIS TOURS
Marque annulée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES TROIS TOURS
SCEA Vignobles DEPIOT

Numéro de dépôt :
3199451
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHATEAU DES TROIS TOURS de Vignobles DEPIOT

Présentation de la marque CHATEAU DES TROIS TOURS

Déposée le 13 décembre 2002 par Vignobles DEPIOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DES TROIS TOURS »

Le déposant est Vignobles DEPIOTTODO domicilié(e) CHÂTEAU BELON,33650 ST MORILLON - 33650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles DEPIOT domicilié(e) CHÂTEAU BELON,33650 ST MORILLON - 33650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque CHATEAU DES TROIS TOURS est expirée depuis le 13 décembre 2012.

Vignobles DEPIOT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PELOUETTE , Château Belon , , CHÂTEAU BELON


SCEA Vignobles DEPIOT - CHÂTEAU BELON,33650 ST MORILLON - 33650 - France


SCEA Vignobles DEPIOT - CHÂTEAU BELON,33650 ST MORILLON - 33650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Inscription le 10 décembre 2013 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°614418 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « grave ».